Conditions générales de vente

Article 1: Anatomic Jane

 

Anatomic Jane est une marque française déclarée en micro-entreprise, spécialisée dans la création de bijoux,

enregistrée sous le nom de Élodie Derache au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro de

SIRET 853 036 283 00010.

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Adresse : Élodie Derache,

18 avenue du Général Horne

59300 Valenciennes

Site : www.anatomicjane.com

Contact : anatomicjanebijoux@gmail.com

 

 

Article 2 : Propriété

 

Conformément aux dispositions en vigueur concernant la propriété intellectuelle, toutes les créations (y compris les images, textes, logos), figurant sur le site www.anatomicjane.com ainsi que sur les réseaux sociaux associés ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées, sans l’autorisation écrite et préalable de leur auteur, dont elles demeurent la propriété exclusive.

Article 3 : Bijoux

Tous les bijoux sont imaginés et crées par Élodie Derache et sont fabriqués à la main.Chaque pièce est unique.

Pour tout projet personnel sur mesure, il convient de me contacter à anatomicjanebijoux@gmail.com

Article 4 : Service clientèle 

 

Pour toute information, me contacter :

par courrier : Anatomic Jane, Élodie Derache, 18 avenue du Général Horne 59300 Valenciennes

ou par mail à l'adresse anatomicjanebijoux@gmail.com

 

 

Article 5 : Prix et modalités de règlement 

 

Les prix sont indiqués en euros TTC, et comprennent les frais de traitement et d'envoi. Les bijoux Anatomic Jane sont non soumis à la TVA selon l’article 293 B du CGI. 

Le règlement pour toute commande effectuée sur le site www.anatomicjane.com s'opère exclusivement en Euro € et s'effectue par carte bancaire, ou par Paypal (et chèque ou virement).

Article 6 : Achats en ligne

En confirmant une commande, l’intégralité des présentes conditions générales de vente mises à disposition sur le site est connue et acceptée. Son application ne peut être remise en cause.

Le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. 

Ces conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations et des droits des deux parties. 

Article 7 : Authenticité et création

Toutes les pièces sont entièrement créées et fabriquées à la main en FRANCE, par Élodie Derache, de l'idée, au croquis, jusqu'à la conception finale.

L'ensemble des pièces suivent une démarche artistique propre à la créatrice, et sont accompagnées d'un certificat d'authenticité.

 

 

Article 8 : Livraison et délais 

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée lors de la commande.

Les frais de livraison sont offerts.

Les délais d’expédition peuvent varier de 2 à 7 jours ouvrés à compter de la validation de commande.

Vous avez la possibilité de choisir Colissimo ou Mondial Relay lors du paiement de votre achat.

Les deux options vous sont offertes et vous garantissent un acheminement suivi.

 

 

 

Article 9 : Droit de rétractation

Le Code de la Consommation prévoit un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la commande  pour retourner tout article ne convenant pas, dans son emballage et son état d’origine et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Pour cela, il convient de me contacter à anatomicjanebijoux@gmail.com

Les retours devront se faire en Colissimo, ou tout autre modalité incluant un suivi, et une preuve de réception.

Article 10: Coordonnées

Siège social :

Anatomic Jane

Élodie Derache

18 avenue du Général Horne

59300 Valenciennes

Numéro de SIRET 853 036 283 00010

Article 11: Réseaux sociaux

Instagram : anatomic__jane

Facebook : Anatomic Jane

Pinterest : https://www.pinterest.fr/anatomicjane/boards/

Article 12: Crédits

 

Intégration et développement du site :

Élodie Derache

Photographie:

Élodie Derache

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