Conditions générales de vente
Article 1: Anatomic Jane
Anatomic Jane est une marque française déclarée en micro-entreprise,
enregistrée sous le nom de Élodie Derache au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro de
SIRET 853 036 283 00010
Entreprise appartenant à la section Métiers d'Art du Répertoire des Métiers (Fabrication d'objets textiles, bijoux, sérigraphie).
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Adresse : Élodie Derache,
18 avenue du Général Horne
59300 Valenciennes
Site : www.anatomicjane.com
Contact : anatomicjanebijoux@gmail.com
Article 2 : Propriété
Conformément aux dispositions en vigueur concernant la propriété intellectuelle, toutes les créations (y compris les images, textes, logos), figurant sur le site ainsi que sur les réseaux sociaux associés ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées, sans l’autorisation écrite et préalable de leur auteur, dont elles demeurent la propriété exclusive.
Article 3 : Organes poétiques & précieux
Toutes les pièces proposées à la vente sont imaginées et crées par Élodie Derache et sont fabriquées à la main. Chaque pièce est une oeuvre unique et authentique.
Pour tout projet personnel sur mesure, il convient de me contacter à anatomicjanebijoux@gmail.com
Article 4 : Service clientèle
Pour toute information, me contacter :
par courrier : Anatomic Jane, Élodie Derache, 18 avenue du Général Horne 59300 Valenciennes
ou par mail à l'adresse anatomicjanebijoux@gmail.com
Article 5 : Prix et modalités de règlement
Les prix sont indiqués en euros TTC, et comprennent les frais de traitement et d'envoi. Les pièces Anatomic Jane sont non soumises à la TVA selon l’article 293 B du CGI.
Le règlement pour toute commande effectuée sur le site s'opère exclusivement en Euro € et s'effectue par carte bancaire, ou par Paypal (et chèque ou virement).
Article 6 : Achats en ligne
En confirmant une commande, l’intégralité des présentes conditions générales de vente mises à disposition sur le site est connue et acceptée. Son application ne peut être remise en cause.
Le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite.
Ces conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations et des droits des deux parties.
Article 7 : Anatomic Jane par Élodie Derache
Toutes les pièces sont entièrement créées et fabriquées à la main en FRANCE, par Élodie Derache, de l'idée, au croquis, jusqu'à la conception finale.
L'ensemble des pièces suivent une démarche artistique propre à la créatrice, qui révèle la beauté et la préciosité de l'anatomie et des organes.
Article 8 : Livraison et délais
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les frais de livraison sont déjà inclus dans le prix affiché. Il n'y a rien d'autre à payer.
Les délais d’expédition peuvent être de 7 jours ouvrés à compter de la validation de commande. Ce temps m'est nécessaire pour la finalisation des emballages sur mesure.
L'envoi se fait via Mondial Relay, et assure un numéro de suivi ainsi qu'une assurance -contractée par moi- de la valeur des pièces contenue dans le colis.
Cette livraison vous garantit un acheminement suivi.
Article 9 : Droit de rétractation
Le Code de la Consommation prévoit un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout article ne convenant pas, dans son emballage et son état d’origine et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Pour cela, il convient de me contacter à
Les retours devront se faire en Colissimo, Mondial Relay ou tout autre modalité incluant un suivi, et une preuve de réception.
Ce droit de rétractation ne s'applique pas pour une pièce réalisée sur commande.
Article 10: Coordonnées
Siège social :
Anatomic Jane
Élodie Derache
18 avenue du Général Horne
59300 Valenciennes
Numéro de SIRET 853 036 283 00010
Article 11: Réseaux sociaux
Instagram : anatomic__jane
Facebook : Anatomic Jane
Pinterest : https://www.pinterest.fr/anatomicjane/boards/
Article 12: Crédits
Intégration et développement du site :
Élodie Derache
Photographie :
Élodie Derache
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